Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE
Monsieur DUBOIS Jean-Claude, "Chateau Bozelle", 33500 ARVEYRES.

Numéro de dépôt :
1157237
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE

Déposée le 1 décembre 1980 par monsieur DUBOIS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Jean-Claude - France.

La marque CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE est expirée depuis le 1 décembre 1990.

DUBOIS Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : NHK FINANCE GROUPE CONSULTANTS , LIBRAIRIE DE L'IDEE LIBRE ET DE LA LIBERTE D'EXPRESSION L.I.L.L.E. , NHK SECURITIES , UDAFAL , FIESTA AVENUE , SEREC DIAMOND INVESTMENT DIFFUSION , CLOS DE LA CHENAIE , PERL , NHK FINANCE , DPS DIAMOND PROMOTION AND SERVICES


Monsieur DUBOIS Jean-Claude, "Chateau Bozelle", 33500 ARVEYRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Vin.